Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCHGOURMET
OCHS Jean Albert

Numéro de dépôt :
1290718
Date de dépôt :
26/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1994
FRENCHGOURMET de OCHS Jean Albert

Présentation de la marque FRENCHGOURMET

Déposée le 26 novembre 1984 par OCHS Jean Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRENCHGOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OCHS Jean Albert domicilié(e) 928, rue de la Correrie, 01960 PERONNAS - France.

La marque FRENCHGOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCHGOURMET est expirée depuis le 26 novembre 1994.

OCHS Jean Albert a également déposé les autres marques suivantes : LE FAST FOOD LE PLUS FRANCAIS OU BAG'MAX. DE FRENCH GOURMET POUR LES PLUS FOUS FASTES DU PALAIS.


OCHS Jean Albert - 928, rue de la Correrie, 01960 PERONNAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Inscription - Transmission de propriété n°26462 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°25981 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°21094 - Publication au BOPI

Produits alimentaires préparés à l'avance et conservés pour consommation ultérieure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.